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Marques déposées par ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTD/ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTEE (société canadienne
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTD/ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTEE (société canadienne)

Numéro de dépôt :
1546714
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1999
Marque figurative de ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTD/ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTEE (société canadienne

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juin 1989 par ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTD/ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTEE (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTD/ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTEE (société canadienne), domicilié(e) 72 Sterling Road, TORONTO, Ontario M6R 2B6 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546714.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 1999.

ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTD/ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTEE (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : DEMET'S


ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTD/ROWNTREE MACKINTOSH CANADA LTEE (société canadienne) - 72 Sterling Road, TORONTO, Ontario M6R 2B6 CANADA - Canada


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°56022 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 25 avril 1991 - Transmission de propriété n°54723 - Publication au BOPI 1991-04-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; produits sucrés et confiseries